Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1201413
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 avril 1982 par l'association loi 1901 BENEDICTINE GAME CLUB "L'Epine" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201413.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENEDICTINE GAME CLUB "L'Epine" a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°5292 - Publication au BOPI 1982-36